Prestataires et sous-traitants ultérieurs
Dernière mise à jour : 8 août 2026
Cette page recense les tiers qui participent à la fourniture de la plateforme Ayadati, et le rôle de chacun. Elle est référencée par notre Politique de confidentialité et par l'accord de traitement des données conclu avec chaque clinique.
La distinction a son importance. Un sous-traitant ultérieur intervient lorsque nous agissons nous-mêmes comme sous-traitant d'une clinique. Un sous-traitant intervient lorsque nous sommes responsable du traitement. Un responsable de traitement indépendant détermine ses propres finalités et n'agit pas sur nos instructions.
1. Sous-traitants ultérieurs pour les données cliniques et patients
Ils traitent les données contenues dans un espace de travail clinique, sur les instructions de la clinique transmises par nous. Les droits d'information et d'opposition prévus à l'article 28 et décrits ci-dessous s'appliquent à ce tableau.
| Sous-traitant ultérieur | Entité juridique | Données traitées | Localisation |
|---|---|---|---|
| Microsoft Azure (calcul, Cosmos DB, Blob Storage) | Microsoft Ireland Operations Limited | Toutes les données de la plateforme, y compris les dossiers cliniques et patients, les documents et les données de compte | Union européenne |
| Azure Communication Services | Microsoft Ireland Operations Limited | Sessions de téléconsultation, messagerie interne, SMS et messages WhatsApp, et numéros des destinataires | Frontière des données de l'UE Microsoft (UE et AELE). Les messages destinés à des destinataires situés hors de cette frontière sont acheminés par des réseaux d'opérateurs externes. |
| Azure OpenAI Service | Microsoft Ireland Operations Limited | Textes soumis à l'assistance facultative par IA dans l'espace de travail d'une clinique, par exemple pour rédiger ou résumer | Suède Centre, déploiement régional situé dans l'Union européenne |
| Azure AI Document Intelligence | Microsoft Ireland Operations Limited | Documents téléversés dans un dossier patient, afin d'en extraire le contenu. Microsoft conserve brièvement les documents soumis et les résultats, normalement jusqu'à 24 heures, le temps de renvoyer le résultat. | Suède Centre, Union européenne |
| Azure AI Speech | Microsoft Ireland Operations Limited | Dictée audio, lorsqu'une clinique utilise la dictée, afin de produire du texte | Suède Centre, Union européenne |
2. Sous-traitants et responsables indépendants pour nos propres données
Nous sommes responsable du traitement des données ci-dessous, qui ne relèvent donc pas de la sous-traitance ultérieure des données cliniques.
| Prestataire | Entité juridique | Rôle | Données traitées | Localisation |
|---|---|---|---|---|
| Google Analytics | Google Ireland Limited | Notre sous-traitant | Utilisation du site public et des pages de réservation, uniquement après consentement du visiteur, et jamais sur le portail patient ni le tableau de bord clinique | Union européenne, avec transferts ultérieurs vers les États-Unis |
| Whish | WHISH MONEY S.A.L. | Responsable de traitement indépendant | Transactions de paiement des abonnements. Whish détermine ses propres finalités pour les données de paiement qu'elle détient, selon ses propres conditions et sa politique de confidentialité. | Liban |
Le Liban ne fait pas l'objet d'une décision d'adéquation de la Commission européenne. Les données à caractère personnel transférées à WHISH MONEY S.A.L. aux fins du traitement des paiements reposent donc sur un mécanisme de transfert approprié au titre du chapitre V, accompagné d'une analyse de transfert et des mesures supplémentaires que celle-ci requiert. Les cliniques peuvent en demander le détail à support@ayadati.org.
3. Transferts hors UE ou EEE
Lorsqu'un prestataire transfère des données à caractère personnel hors de l'UE ou de l'EEE, ce transfert repose sur une décision d'adéquation de la Commission européenne ou sur les clauses contractuelles types de la Commission, accompagnées des mesures techniques supplémentaires que le transfert concerné exige. Les cliniques peuvent demander la garantie applicable à un transfert donné en écrivant à support@ayadati.org.
4. Modifications des sous-traitants ultérieurs
Avant d'ajouter ou de remplacer un sous-traitant ultérieur figurant à la section 1, nous mettrons à jour cette page et informerons les titulaires de comptes cliniques, afin qu'une clinique puisse s'y opposer avant l'entrée en vigueur du changement.
Toute question sur cette page peut être adressée à support@ayadati.org.